Mentions Légales — BES GROUPE

01 Éditeur du site

Raison sociale BES GROUPE Forme juridique SASU — Société par actions simplifiée à associé unique Siège social 16 LOT ZA CAMP BERNARD LES PATIS, 84110 Sablet, France Capital social 5 000 € Dirigeant Mehmetali TEMEL — Président Téléphone +33 (0)6 28 74 79 93 Email bes.groupe84@gmail.com

02 Identifiants légaux

SIREN 844 903 484 SIRET 844 903 484 00013 TVA Intracommunautaire FR69 844903484 RCS Avignon B 844 903 484 Code NAF / APE 7490B — Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses Convention collective Bureaux d'études techniques SYNTEC (IDCC 1486)

03 Hébergement

Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd,
61 Lord Byron Street, 6023 Nicosia, Chypre.
www.hostinger.fr

04 Conception & Développement

Site conçu et développé par FIXECO.
Directeur de la publication : Mehmetali TEMEL.

05 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de BES GROUPE ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BES GROUPE.

06 Données personnelles (RGPD)

BES GROUPE s'engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur ce site soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Aucune donnée n'est transmise à des tiers sans consentement explicite.
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant.

bes.groupe84@gmail.com

07 Cookies

Ce site ne fait pas usage de cookies de tracking ou de publicité. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être utilisés. Aucun consentement n'est requis à ce titre.

08 Limitation de responsabilité

BES GROUPE s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Néanmoins, BES GROUPE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. La responsabilité de BES GROUPE ne saurait être engagée en raison d'erreurs ou d'omissions dans les informations diffusées.

09 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.